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| RÉSERVATION DE CHAMBRES | |
| Adresse : | 12 rue Edouard Verpraert 596110 FOURMIES |
| Téléphone : | 03 27 57 68 44 |
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Hôtel Resaturant La Providence
12 rue Edouard Verpraert
59610 FOURMIES
Responsabilité éditoriale :
Saïd Amran
Tous droits réservés : Hôtel Resaturant La Providence
Reproduction totale ou partielle interdite sur quelque support que ce soit sans l'accord de l'auteur. Il est donc protégé par les lois internationales sur le droit d'auteur et la protection de la propriété intellectuelle. Il est strictement interdit de le reproduire, dans sa forme ou son contenu, totalement ou partiellement, sans un accord écrit de son auteur, Hôtel Resaturant La Providence.
La loi du 11 Mars 1957, n'autorisant, au terme des alinéas 2 et 3 de l'article 4, d'une part, que " les copies ou reproductions strictement réservées à l'usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective" et, d'autre part, que les analyses et les courtes citations dans un but d'exemple et d'illustration, " toute représentation ou reproduction, intégrale ou partielle, faite sans le consentement de l'auteur ou de ses ayants droit ou ayants cause, est illicite" (alinéa premier de l'article 40). Cette représentation ou reproduction, constituerait donc une contrefaçon sanctionnée par les articles 425 et suivants du Code Pénal.
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